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Formation doctorale.
- Arrêté du 7 août 2006, J.O n° 195 du 24 août 2006 page 12468.
Modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.
- Arrêté du 7 août 2006, J.O n° 195 du 24 août 2006 page 12471.
Montant de l'allocation de recherche
- Arrêté du 23 février 2007,NOR: MENF0700417A
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